384.0.1.Malgré l’article 384, la grille de spécifications peut indiquer la profondeur de l'empiètement d’un escalier extérieur dans une marge avant par l’inscription de la mention « L’empiètement maximal d’un escalier extérieur dans une marge avant est de (inscrire ici le nombre de mètres) mètres - article 384.0.1 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal ».
384.0.1.Malgré l’article 384, la grille de spécifications peut indiquer la profondeur de l'empiètement d’un escalier extérieur dans une marge par l’inscription de la mention « L’empiètement maximal d’un escalier extérieur dans une marge est de (inscrire ici le nombre de mètres) mètres - article 384.0.1 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal ».
